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Mentions Légales

1. Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.fabulem.com, de la marque Fabulem, édité par la société FILS D’AVRIL

  • Dénomination sociale : FILS D’AVRIL
  • Dénomination commerciale : FABULEM
  • Directeur de la publication : Marie Grimpret-Cognet
  • Siège social : Fabulem – 1Bis rue des Jonquilles - 85 500 Les Herbiers – France
  • Webmaster : info@fabulem.com
  • RCS : RCS La Roche-sur-Yon B 751 394 248
  • SIRET : 75139424800015
  • Capital social : 7 000 euros
  • Hébergement : www.umanit.fr

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

La marque FABULEM est enregistrée à l’INPI sous le n° 3904720.

2. Traitement des données

Les informations vous concernant sont destinées à la marque FABULEM et à la société FILS D’AVRIL. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 06/01/78).

Pour l'exercer, adressez vous à :

FILS D’AVRIL.

1B RUE DES JONQUILLES

85500 LES HERBIERS

3. Copyright

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La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

4. Limitation de responsabilité

La société FILS D’AVRIL, dépositaire de la marque FABULEM ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des offres et informations présentes sur le Site, ni l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

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5. Engagement en matière de protection des données

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6. Les Cookies

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